Compte rendu du Conseil Municipal du 30/03/2014: entre démagogie et clientélisme...(1/2)

Publié le 2 Avril 2015

Compte rendu du Conseil Municipal du 30/03/2014: entre démagogie et clientélisme...(1/2)Compte rendu du Conseil Municipal du 30/03/2014: entre démagogie et clientélisme...(1/2)

À chaque Conseil Municipal, son lot de n'importe quoi.

Celui-ci ayant duré 3h30 et ayant été agrémenté de nombreux échanges et observations, nous le scinderons en deux parties, afin de rendre ce compte rendu plus lisible : L’ordre du jour et les questions diverses...

Heureusement, les choses les plus simples se passent bien...

Ainsi, nous accueillons au sein du Conseil, Monsieur PARNAUD, à qui nous souhaitons la bienvenue, en remplacement de Monsieur NASI, démissionnaire de la liste Leucate Pour Tous et à qui nous souhaitons bonne continuation.


Puis nous attaquerons le vif du sujet:


A- Approbation des comptes rendus.



1.Compte rendu du Conseil Municipal du 19/12/2014.

Mr MAZENS et moi-même nous ABSTIENDRONS, dans la mesure où les observations que nous avions alors fait ont été totalement tronquées, sélectives ou erronées. Celles du Maire, elles, ont été modifiées, enjolivées et ne correspondent pas à la réalité. Bizarrement, ces erreurs portent sur les sujets les plus sensibles comme les problèmes d'aléas, de sécurité et de préservation environnementale avec lesquels monsieur le Maire a bien du mal d’être en conformité.
Nous regretterons également les votes répertoriés. Particulièrement ceux de Monsieur PRIVAT, qui sur les sujets d'urbanisme, sur les projets de constructions en zones submersibles et à hauts risques, s'était prononcé en faveur de la majorité (construction du Géant Casino et d'une nouvelle résidence en zone naturiste).



2.Décisions du maire...et seulement du Maire puisque la majorité lui avait donné tous pouvoirs!



2-1 Marchés.
Le maire nous annonce les tarifs définitivement fixés pour l'année 2015. Je regrette l'absence de mise en place d'une priorité de placement pour les marchands faisant l'effort d’être là toute l'année. Je n'aurai pas de réponse quant à notre question sur l'annonce d’une réduction de la taille du marché de Port-Leucate.



2-2 Vente du véhicule UNIMOG.
En soi, aucun problème...

2-3 & 2-4 Réalisation de 2 prêts (610 000€ pour le budget Principal 2014; 200 000€ pour le budget de la Régie Municipale du Port 2014).
Devant l'inertie de l'assemblée toute entière, je demanderai quand même quelques comptes à Monsieur le Maire. Je lui rappellerai son Débat d'Orientation Budgétaire, si beau et idéaliste, et son résumé de l'exercice 2014, si glorificateur...dithyrambique. Celui-là même qui devait servir de tremplin pour le vote de budget 2015 lors du Conseil du 19/12/14.
Il me répondra, comme si c'était normal, que ce sont des imprévus...qu'il y a avait des problèmes d'écritures. Ils refuseront d'en dire plus, le flou s'installe...nous sommes ravis, Mr MAZENS et moi-même, de ne pas nous être rendus complices d'une telle mascarade.
Ne voulant en rester là, je pose alors LA question qui me brûle les lèvres:
"Monsieur le Maire, vous n'êtes pas sans savoir que les taux d'intérêts bancaires sont aujourd'hui au plus bas et ont de fortes chances de remonter plutôt que de baisser. POURQUOI, ALORS, CONTRACTER UN PRÊT À TAUX VARIABLE NON CAPE ET IN FINE? POURQUOI PRENDRE LE RISQUE DE FAIRE UN PRÊT TOXIQUE À TERME ÉCHU? Vous nous annoncez le 19 décembre que tout va bien et signez, sans nous en aviser, ces prêts le 31/12, date limite de clôture de l'exercice 2014...BRAVO! Peut-être auriez-vous dû nous soumettre à tous ce genre de décisions au préalable. Cela aurait évité une erreur aussi grossière de jugement...combien de communes se retrouvent-t-elles dans des situations catastrophiques pour avoir contracté ce genre de prêts toxiques. N'avez-vous pas entendu que c'était plus que jamais le moment de souscrire des prêts à taux fixes? Êtes-vous conscient que ce sont les deniers et la fiscalité de vos administrés que vous mettez en péril?". Mais peut-être que la commune va suffisamment mal pour que les établissements bancaires ne veuillent faire autrement...
J'aurai, pour seule réponse du Maire, que c'est comme ça, qu'il a la capacité de prendre ce genre de décisions, seul... N'avais-je pas dit, en début de mandat, que trop de pouvoir tuait le pouvoir, que c'était trop pour un seul homme?...nous y voilà!
SINON, TOUT VA BIEN!!!!!


2-5 & 2-6 Virement de crédits dépenses Imprévues budget principal 2014 n°5 et 6.
Bien entendu, aucune précision quant à l'origine de ces dépenses imprévues...même en insistant bien, ils seront incapables de me répondre...ou ne le voudront pas!

2-7 & 2-8 Tarifs 2015: Aires de stationnements de camping-car et Régie du Port.
Je préciserai à Mr le Maire qu'il serait intéressant que les tarifs soient fixés avant le commencement de l'année concernée, ne serait-ce que pour que les vacanciers et plaisanciers soient au courant et sachent à quelle sauce ils vont être mangés. Je lui rappellerai que ces nouveaux tarifs sont sensés être affichés dès le 1er janvier, qu'il n'en est rien.


B- Affaires Générales.


1.Commission D'appels d'Offres (CAO).

Il s'agissait tout simplement de remplacer Mr NASI, qui, ayant démissionné de son poste de Conseiller Municipal, a également démissionné du CAO. Il sera ainsi remplacé par Mr PARNAUD.


2. Attribution de l'indemnité de Conseil au Receveur Municipal.

Obligatoire, cette indemnité annuelle de 3606,89€ au profit de Mr GUIRAUD sera évidemment acceptée.


3. Marché public d'électricité: Groupement de commandes avec le SYADEN.

La commune de le Leucate étant rattachée à la SYADEN, nous approuverons ce regroupement.


C- Mesures d'ordre budgétaire et comptable.


1. Décision modificative n°1 sur le budget Principal 2015.

Il n'aura pas fallu longtemps pour voir ces premières modifications apparaître. Petits jeux de changement de titres d'écriture, suppressions de projets d'aménagements, charges exceptionnelles dont on ne connaîtra pas le détail...
À part cela, les finances de la commune sont fleurissantes !!!!!


2. Prise en compte des services mutualisés, Régie du Port.

Nous approuverons cette répartition de la charge des services mutualisés entre Régie du Port et services de la commune. Nous accepterons que cette charge soit actualisée et refacturée chaque année par la commune à la Régie du Port.
Nous ne pouvions qu'approuver ce désir de meilleure gestion. Pourvu que cela dure et "fasse des petits" dans d'autres domaines....


D- Tourisme: Taxe de séjour.


Aucune hausse...Ouf! Il faut se rappeler tout de même qu'elle avait presque doublé l'année dernière.
Les deux listes d’opposition rappelleront à l’assemblée que trop peu de contrôles sont réalisés sur le terrain et que trop de propriétaires « omettent » de déclarer leurs locataires. Ils nous répondront que ce n’est pas vrai, tout du moins délicat de mettre en place ces contrôles qui pourraient occasionner une gêne vis-à-vis des occupants.
Alors... C’est fait ou c'est gênant ? Voilà un double langage.
Je rappellerai que le presque doublement de la taxe en 2014 plus celle des logements vacants (double taxe, double peine) en basse saison ne motivent pas les propriétaires à se plier aux règles toujours plus rudes, à rester dans les clous. Que la majorité réfléchisse à deux fois et assume leurs décisions.


E- Urbanisme.


Dans ce chapitre, 7 sujets concernant le foncier seront traités. Je déplorerai l’absence de documents obligatoires attestant des diverses estimations des Services Des Domaines.
Ces estimations sont des plus importantes, puisqu'elles reflètent la « quote » exacte de chaque bien que la commune acquière ou cède. Le Service des Domaine est donc le bon garant des intérêts des administrés. Monsieur le Maire estimera, lui, qu'il n’a pas à nous fournir ces documents ni à nous prouver quoique ce soit, je lui répondrai que, en tant qu’élus, ces documents nous sont dus, que sa parole ne nous suffit pas...ou plus. La commune et son territoire n’appartiennent pas à la mairie et à ses élus, mais bien à ses administrés dont nous sommes TOUS les représentants...Nous sommes redevables de transparence et de devoirs, que diable!


1. Résidence le Lamparo.

Leucate Rassemblement Bleu Marine s’abstiendra pensant que ce projet est un gaspillage d’argent peu pertinent à l’heure actuelle.

Il s'agit, de racheter tous les appartements de 2 bâtiments de cette résidence afin de les démolir et ce, dans le but de créer une liaison piétonne.

Nous devions donc voter le rachat de l’un de ces logements pour la « modique » somme de 76 000€...si l’on multiplie le nombre de ces logements par cette somme moyenne, soit une trentaine, nous arrivons à un total d’environ 2 300 000€. C’est sans compter la démolition et bien sûr les aménagements piétons voire automobiles. Notre liste sera la seule à ne pas s'y résoudre.


2. Echange de terrains.

Ce projet nous paraîtra, tout comme à Leucate pour Tous, assez tendancieux. Et pour cause : il s'agit d'accepter un échange entre une parcelle de 67m2 de Port-Leucate, appartenant à Mr FABRE Philippe et une parcelle de 70m2 de La Franqui, étant propriété de la commune et louée au restaurant Le Bleu.

L’acquisition de la première permettra à la commune de créer une servitude de passage pour les plages. Tous les élus de l’opposition s’y opposeront dans la mesure où cette échange n’est pas équitable. Mr PRIVAT et moi-même rappellerons que :

1/ le prix du m2 à La Franqui et à Port-Leucate n’est pas le même.

2/ la parcelle sus-citée de La Franqui est une source de revenus importants en tant que terrasse, de surcroît, située en front de mer.

3/ l’autre parcelle, elle, à vocation de servitude, facilitera l’accès aux plages (elle a déjà cette vocation).

Il s'agit donc là, d’une perte énorme pour la commune. Mme PALAZZI demandera pourquoi la commune ne vend pas ou n’achète tout simplement pas ces parcelles concernées, Mr le Maire répondra que les estimations sont concordantes et que ce sera comme ça ! Belle démocratie...

Je lui rétorquerai que nous n’avons aucune estimation, qu'il est impossible de jauger, que cela ressemble beaucoup plus à du clientélisme, au vu de ses relations avec la famille Fabre. Un vrai jeu de dupe, dira Mr PRIVAT.

L'opposition votant à l’unisson CONTRE ce point, Mr le Maire aura le toupet de dire, d’un ton narquois : « c’est madame Fabre qui sera ravie... ». Sachant que nous connaissons tous cette famille, il pensait nous intimider. Je lui répondrai que nous assumons nos choix non pas en fonction de l’intérêt d'une personne ou d’une famille qui lui apporte soutien électoral, mais en fonction de l’intérêt des 4300 administrés ; qu'il peut faire de la délation ou de l’intimidation. Les petits arrangements entre amis et le clientélisme ne nous intéressent pas.


3. Vente d’une parcelle sur la zone artisanale de Leucate Village.

Là encore, il est question de vendre une parcelle de 1000m2 à Mr et Mme Gardais (ancienne conseillère municipale), gérants de l’enseigne Chinook au prix de 80 000€, comprenant les frais inhérents aux travaux de terrassement et de purge de la falaise existante.

Là encore, je déplorerai l'absence de preuve d’estimation.

Là encore, je déplorerai ce besoin compulsif de notre majorité de détruire toujours un peu plus notre environnement. La purge de la falaise est insensée et pourtant un acte municipal récurrent !

Là encore, je mettrai le Maire en face de ses contradictions quant à son désire écologique ou environnemental.

Nous voterons l’ABSTENTION ne pouvant avoir d’éléments plus concrets sur ce projet. Leucate Pour Tous votera CONTRE, craignant le manque de places de parking.


4. Seconde vente de parcelle sur la zone artisanale.

Pour les mêmes raisons, nous nous abstiendrons...et serons les seuls.


5. Vente d'un bien sur Leucate village.

Il s'agit, ici, de céder un bien non occupé sis au 16 rue du boulodrome et donnant sur la place de la République à Mr MEURISSE. Cet immeuble étant une verrue insalubre, nous serons tous d’accord pour cette cession. Leucate Pour Tous s'assurera que la mairie mette une clause afin que les travaux soient effectivement réalisés dans un délai raisonnable. De mon côté, je demanderai qu'une clause de respect de l’architecture soit mentionné. Une verrue ne doit pas être remplacée par une autre.


6. Vente d'un terrain à Leucate Plage.

Il est question de vendre une parcelle de 125m2 à Mr ROBERT, propriétaire du terrain attenant. Cette parcelle, située Montée du Belvédère, escarpée et non aménagée, forme un délaissé inexploitable. Dans la mesure où ce terrain est entretenu par l’acheteur depuis des années, personne n’y verra d’objection.


7. Vente d’un terrain à Port-Leucate.

Cette vente à Mr PERROT, propriétaire du cinéma de Port-Leucate, non soumise à publicité ou à la concurrence, nous aura, à tous, fait un peu grincer des dents. Nous voterons POUR mais Mr PRIVAT fera justement remarquer que cette absence d’annonce aurait pu léser d’autres personnes, intéressées, elles aussi, mais peut-être pas de l’entourage de la majorité. Sur la défensive, Mr le Maire, s'expliquera en arguant du fait que Mr PERROT est un « pur » leucatois qui a pris des risques, fait vivre la commune et crée de l’emploi local ( 2 emplois sélectionnés sur les P.O !), qu'il ne le connait pas personnellement parce qu'il n’a pas le temps d'aller au cinéma (c’est faux ! Mr PERROT et Mr PY se connaissent très bien, ils sont même très proches !). Je rajouterai qu'il y a d’autres leucatois, pas forcément « purs » mais tout aussi investis au sein de la commune et bon contribuables, que ceux-ci auraient pu avoir le désir de construire à cet endroit...

Encore un peu de clientélisme...il fallait soulever ce problème récurrent. Mais il est évident que Mr PERROT, n’a pas à être puni de ces méthodes pysiennes. S’il peut l’avoir, qu'il l’ait.


8. SYADEN : convention d’organisation temporaire de maîtrise d’ouvrage.

Cela concerne l’enfouissement des lignes électriques et des réseaux de communications électroniques sur la rue Justin Bertrand et rue de la Treille sur poste La Falaise pour un montant de 74 180€ TTC avec un ajustement selon les frais réels de travaux.

Je demanderai si un seuil minimum ou maximum d’ajustement est inclu dans la convention. Mr PICAREL et Mr le Maire me répondrons que non, mais que ces devis sont toujours calculés au plus juste...affaire à suivre.

Rattachés obligatoirement au SYADEN, nous voterons POUR confier à celui-ci la maîtrise d’ouvrage déléguée des travaux imposés par ce projet.



F- Environnement.



1. Mise en place d'une convention de gestion des terrains du Conservatoire du Littoral.

Nous ne pouvions que les en féliciter !!!
Je me permettrai, cependant d’insister sur le fait qu'il serait bien :


1/ que la commune ne fasse alors pas ou plus comme sur les terrains protégés par NATURA 2000, en les saccageant les uns après les autres depuis des années ou sur les zones dites humides...le chemin du Mouret en étant l'exemple le plus récent et flagrant. (Cf les pièces jointes).

2/ que la commune avorte deux de ses projets les plus dévastateurs pour l’environnement :

-Le Géant Casino, qui par sa situation en zone Lido et par ses aménagements de station de lavage et de station service, mettrait la nappe phréatique, située en dessous, en danger.
-Les 180 logements prévus dans la zone naturiste, également située en zone Lido et positionnée sur des Landes protégées.

C’est cela aussi, conserver le littoral !



2. Plan de gestion des mares de Port-Leucate.

Bravo, si ces mares ne servent plus de déversoirs à remblais et autres déchets comme les restes de cuvettes de toilettes que nous avons pu observer dans l’une d'elles (l’ancien golf de Port-Leucate) durant des années.

L’environnement ne doit pas être la cible d'un double langage mais un engagement franc et sincère.


G- Mesures intéressant le personnel.



1. Nous voterons POUR le remboursement des frais professionnels du personnel sous contrat de droit privé qui effectue des déplacements inhérents à leur travail et que nous devons rembourser. Cela sera fait sur la base de remboursement du personnel de la capitainerie.


2. Nous voterons POUR la revalorisation de la prime de fin d'année allouée au personnel communal d’un montant de 705€. Il nous est proposé de faire revaloriser cette prime chaque année sur le taux d’inflation annuel moyen sans que cela ne soit porté à l’ordre du jour du Conseil Municipal les prochaines années. Je refuserai dans la mesure où cela ne représente pas un travail suffisamment contraignant en temps ou en finance que pour qu'il ne soit pas systématiquement présenté au Conseil, chaque année.


3. Nous nous ABSTIENDRONS sur le délibéré concernant le Comité d’Hygiène de Sécurité et de Conditions de Travail et la désignation des représentants.

Nous ne refusons pas la création du CHSCT, il est non seulement utile mais également devenu obligatoire par le nombre d’employés territoriaux (217 au 1er janvier 2014). Nous l’avions largement défendu durant la campagne des Municipales en 2014 alors que l’effectif nécessaire n’était pas encore tout à fait atteint.

Notre abstention tient de la désignation de ses représentants. En effet, si le choix des représentants du personnel n’incombe qu'au personnel, le choix des représentants de la collectivité, c’est-à-dire les élus, ne nous convient pas. L’opposition s'est encore vue repoussée de cette représentation.

Non, Mr le Maire, tout le monde ne pense pas comme vous et ne se sent pas forcément représenté par vos proches...


4. Suite aux outrages dont l’agent de la commune, Mr ABADIE, a été victime, la commune propose de prendre en charge les frais d’huissier qui permettront de recouvrer les 250€ qu'il devait percevoir en réparation de son préjudice.

Mr PRIVAT se demandera si ces frais de recouvrement ne coûteront pas plus chers que la peine, elle-même. Qu'ils seraient d’autant plus élevés si cette somme venait s’ajouter à celle que la commune s'engage à verser elle-même si le recouvrement échouait.

Leucate Rassemblement Bleu Marine votera POUR quelque soit le montant de cette procédure. La laisser sans suite serait un appel fort au laxisme et à l’impunité. C’est une question de principes.


5. Nous voterons aussi POUR la création d'un poste de cadre administratif afin de permettre la nomination d’un agent à la Capitainerie au poste de directeur administratif et financier. Notre seul regret est que ce poste est un rapport très probable mais non confirmé avec le futur SEMOP et l’extension du Port que nous combattons tant...(nous avions voté CONTRE, à l’époque). Nous n’arriverons pas à avoir le fin mot de l’histoire mais ne pouvons nous opposer à l’évolution professionnel d’un agent.


6. Nous voterons également POUR la rémunération des heures supplémentaires d’études scolaires surveillées.



Voilà donc un ordre du jour bien rempli et un Conseil Municipal à l’image de la majorité : Flou et partial...
Qu'il est dur, Monsieur le Maire, d’être transparent et fair-play! N'est-ce pas?

Reste à traiter les questions diverses qui seront, bien entendu, du même acabit. L’intégrité n’a visiblement pas le même sens pour tous.
Nous vous relaterons ce grand n’importe quoi très pro
chainement, dans un futur article...

Ce n'est pas vraiment notre vision des choses pour préserver le littoral... L'exemple du Chemin du Mouret en est un bien triste!Ce n'est pas vraiment notre vision des choses pour préserver le littoral... L'exemple du Chemin du Mouret en est un bien triste!
Ce n'est pas vraiment notre vision des choses pour préserver le littoral... L'exemple du Chemin du Mouret en est un bien triste!Ce n'est pas vraiment notre vision des choses pour préserver le littoral... L'exemple du Chemin du Mouret en est un bien triste!Ce n'est pas vraiment notre vision des choses pour préserver le littoral... L'exemple du Chemin du Mouret en est un bien triste!

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Rédigé par Laure-Emmanuelle PHILIPPE & Patrick MAZENS

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